Les Aides / Volet 2 : la TVA au taux réduit

La TVA à taux réduit, ou TVA à 5,5% est un élément important du dispositif d’aide à la rénovation mis en place par l’état. Ce dernier est souvent oublié, ou pour le moins méconnue, mais il permet d’alléger sensiblement la facture, et a un poids non-négligeable sur l’estimatif-travaux !

Origine et motivation de l’Etat

Depuis le 1er janvier 2014, les pouvoirs publics ont mis en place une TVA réduite de 5,5 % destinée aux travaux d’amélioration de l’efficacité énergétique des logements anciens, afin d’inciter les occupants ou propriétaires à rénover.

L’objectif et la motivation sous-jacente de l’Etat, sont bien évidemment de soutenir la rénovation du parc immobilier ancien, souvent inconfortable et générant plus de gaz à effet de serre que d’autres types de logements.

Suis-je éligible ? Oui, probablement =) si votre logement a plus de 2 ans !

Ce taux de TVA s’applique donc aux prestations visant des actions de rénovation énergétique effectuées par des propriétaires occupants, bailleurs et syndicats de copropriétés, mais aussi par des locataires, occupants à titre gratuit ou encore par des sociétés civiles immobilières.

Tous logements situés en métropole et achevés depuis plus de 2 ans, occupés à titre de résidence principale ou secondaire, ainsi que les locaux transformés à usage d’habitation sont éligibles à cette TVA réduite.

Pour quels types de travaux ?

Voici une liste générale des interventions en faveur des économies d’énergie retenues par le gouvernement. Plus de détails pourront être trouvé sur une url du site gouv.fr, renseigné en fin d’article.

 

  • Acquisition de chaudières à micro-cogénération gaz d’une puissance de production électrique inférieure ou égale à 3 KVA par logement ;
  • Acquisition de chaudières à condensation ;
  • Acquisition d’appareils de régulation de chauffage ;
  • Les dépenses d’isolation thermique des parois opaques i.e. les murs donnant sur l’extérieur, les toitures, les plafonds de combles ;
  • Les dépenses d’isolation thermique des parois vitrées (fenêtres, portes-fenêtres, fenêtres de toit), de volets isolants ou de portes d’entrée donnant sur l’extérieur ;
  • Les équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable i.e. chaudières bois, poêles à bois ou à pellets, pompes à chaleur (autres que air/air), équipements de chauffage ou de fourniture d’eau chaude sanitaire fonctionnant à l’énergie solaire ou hydraulique ;

Fonctionnement et procédure

  Cette TVA 5.5% est directement appliquée sur la facture des travaux réalisés ; l’opération sera effectuée par le vendeur. A la facturation, il faut fournir à chaque entreprise une attestation confirmant le respect des conditions d’application de la TVA au taux réduit, sur une période de 2 ans. Cette attestation doit comprendre les preuves suivantes :

  • Les locaux d’habitation où sont réalisés les travaux de rénovation énergétique ont été achevés depuis plus de deux ans ;
  • Les travaux réalisés relèvent bien des travaux éligibles au CITE ;
  • Les travaux réalisés, une fois achevés, ne concourent pas à la production d’un immeuble neuf ;
  • La surface de plancher existante du logement avant travaux n’est pas augmentée de plus de 10% à l’issue des travaux;

Un original de cette attestation doit être remis à chaque entreprise intervenant sur le chantier.

Quand souhaitez-vous lancer vos travaux?

Pour tout renseignement complémentaire sur le sujet des aides, relativement au cas particulier de votre projet de rénovation énergétique, n’hésitez pas à nous solliciter dans notre section “Contact“.

Nous vous encourageons à décrire votre projet ainsi que votre situation avec le maximum de détails en mentionnant le créneau horaire de rappel qui vous convient, si vous souhaitez être accompagnés dans vos démarches. L’ensemble des informations relatives au aides gouvernementales, en particulier la TVA au taux réduit est disponible sur ce lien.

Découvrez nos articles… et suggérez le prochain sujet !

Nous avons pour but d’écrire un nouvel article par semaine.

Pour suggérer un sujet, ou poser les questions auxquelles nous répondrons dans un prochain article, écrivez-nous en commentant ou dans notre formulaire de contact !

 

Les Aides / Volet 1 : les Certificats d’Economie d’Energie

Les CEE, également appelés “primes énergie” ou “C deux E”,  représentent un des dispositifs de financement des actions de rénovation énergétique, mis en place en 2006. Il permet de recevoir un aide substantielle lors de l’achat d’un équipement ou de matériaux cadrant avec une rénovation énergétique. Les actions d’économie d’énergie ont été standardisées et listées. Le remplacement d’une chaudières à fioul par un équipement utilisant des énergies renouvelables, ou encore l’isolation de combles perdus en font partie.

Cadre introductif

Le dispositif des Certificats d’Economie d’Energie est issu de la loi POPE, la Loi de Programmation fixant les Orientations de la Politique Énergétique, instaurée par l’État le 13 juillet 2005. Ce sont les “obligés”, i.e. les fournisseurs d’énergie, qui financent ces primes. Le montant est déterminé par une “condition de ressources”, c’est dire selon les revenus du foyer considéré.

Il existe aujourd’hui deux types de CEE : classique et précarité. Le second est apparu lors d’un décret signé en 2015, qui mentionne une nouvelle obligation d’économies d’énergie au bénéfice des ménages en situation de précarité énergétique. Ce dispositif permet aux ménages les plus modestes de bénéficier de primes CEE plus élevées pour leurs travaux.

Ce dispositif doit permettre à la France de tenir les objectifs qu’elle s’est fixés dans le cadre de sa politique énergétique : réduire de 50% sa consommation d’énergie à horizon 2050, lutter contre la précarité énergétique qui touche 5,6 millions de ménages (soit environ 12 millions d’individus) et de développer les énergies renouvelables pour réduire ses émissions de CO2.

1 CEE = 1 kWh cumac

Les CEE, également appelé “primes énergie” comptabilisent la quantité d’énergie économisée sur la durée d’usage estimée d’un équipement, ou d’une action de rénovation qu’ils ont financée.

Plus l’économie d’énergie est importante (ou plus elle dure dans le temps), plus le volume des CEE accordé est important. Ces économies d’énergies sont comptabilisées en “Mégawattheures CUMulés et ACtualisés” d’énergie finale ou MWh Cumac (MWhc).

Afin de fixer ces explications théoriques, nous donnerons un lien vers l’étude d’un cas pratique simple dans la dernière section.

Mise en place du dispositif

Les CEE ne sont donc pas une subvention de l’État. C’est un mécanisme complexe mis en place par ce dernier pour que les fournisseurs d’énergie (les “obligés”) financent des travaux de rénovation énergétiques ou actions d’amélioration de l’efficacité énergétique.

Dans le raisonnement sous-jacent, les “obligés” doivent financer un moyen de réduire les émissions de CO2, car ils sont à l’origine de notre utilisation des énergies fossiles.

Les “obligés” doivent récolter et restituer un certain volume de CEE sur une période triennale sous peine de lourdes sanctions financières. Ce sont principalement les fournisseurs d’énergie et les distributeurs (EDF, Engie, Total, Auchan, Leclerc …).

Une tierce partie spécialisée dans la collecte des Certificats d’Economie d’Energie : ce sont les “délégataires”. Certains d’entre eux font de l’intermédiation avec des entreprises pour la réalisation de travaux (Primes Eco-énergie, Primes Energie, Prime en ligne…).

Enfin, les “porteurs de projets” de rénovation énergétique, que ce soit des particuliers, des syndicats ou encore des bailleurs qui cherchent à faire financer leurs travaux par les CEE directement, soit via une entreprise.

Liens et vidéo explicative

5 étapes essentielles avant de penser à faire la demande prime derrière ce lien

Nous clôturerons par un exemple concret, derrière ce lien : une illustration simple et claire présentée sur ce même site de référence, et nous laisserons le soin à nos lecteurs se faire leur propre opinion concernant la question de déléguer ou non les démarches administratives.

Chez PS-Rénovation, nous accompagnons nos clients dans leur démarches d’obtention des aides et ne facturons évidemment pas les frais de dossier relatifs à celles-ci.

Découvrez nos articles… et suggérez le prochain sujet !

Nous avons pour but d’écrire un nouvel article par semaine.
Pour suggérer un sujet, ou poser les questions auxquelles nous répondrons dans un prochain article, écrivez-nous en commentant ou dans notre formulaire de contact !

 

Les bons choix lors d’un déménagement

Nos client on été nombreux à nous demander des informations quant à la manière la plus rapide d’effectuer un transfert d’abonnement, une réouverture d’accès ou un raccordement au réseaux de gaz naturel, ou d’électricité lors de l’emménagement dans leur nouveau logement.

En tant que professionnels du bâtiment, et de l’efficacité énergétique, chez PS-Rénovation nous avons certainement un rôle à jouer dans le conseil en ce qui concerne la question de l’accès à l’énergie.

Nous avons donc investigué la question afin d’offrir à nos client un soutien sur un domaine aussi étendu que possible.

 

Il y a deux aspects à prendre en compte dans le choix de son futur abonnement.

D’une part il y a la consommation annuelle et la puissance maximale nécessaire, découlant du résultat d’une analyse, et/ou d’une simulation dans le cadre d’une analyse avant travaux, ou d’un audit. énergétique. Par exemple, la quantité d’énergie électrique nécessaire aux habitants d’un logement dans la période où le besoin est maximal sera déterminante dans le choix de la puissance du compteur électrique.

D’autre part il y a le choix du fournisseur, selon la puissance, l’emplacement géographique, les facilités administratives, la qualité du service-client, le niveau d’engagement éco-responsable, et bien entendu selon les tarifs pratiqués.

Nos 3 conseils

Conseil N°1 : Une bonne pratique dans le cas où vous envisagez des travaux, est de commander un audit énergétique à un expert en efficacité énergétique du bâtiment. Ayant formé du personnel à l’AFNOR, l’association française de normalisation, vous pouvez nous consulter pour obtenir une liste de références.

Conseil N°2 : Une alternative s’offre à vous lorsque votre prestataire du bâtiment est également qualifié RGE (Responsable Garant de l’Environnement) ; vous pouvez demander une analyse énergétique prévisionnelle avant-travaux en termes de puissance maximale et consommation annuelle. En effet, le professionnel du bâtiment, étant à même de vous orienter dans vos choix relatifs à une rénovation énergétique globale, ou dans des rénovations ciblées : changement d’équipements électriques et/ou thermiques (chauffage, refroidissement, eau chaude sanitaire, électroménager, domotique, …), pose d’isolants ou de nouveaux chassis, etc.

Vous pouvez aussi solliciter ces mêmes professionnels pour l’analyse énergétique prévisionnelle dans le cadre d’une demande de devis. Ils seront en mesure de vous donner un estimation précise de la puissance maximale et de la consommation annuelle de votre logement, pour un certain nombre de personnes et selon certaines hypothèses, avant travaux, et surtout en prévision, après les travaux.

Nous rédigerons prochainement une serie d’articles sur le sujet du bien-fondé de  l’analyse énergétique prévisionnelle avant travaux ou de l’audit énergétique.

Conseil N°3 :  PS-Rénovation s’est assuré de trouver un professionnel en mesure de résoudre les questions de choix de fournisseurs et de latence administrative. Une fois en possession des informations relatives à votre consommation prévisionnelle, il vous faudra passer à l’étape suivante : le raccordement au réseaux électriques et/ou de gaz.

Nous recommandons de passer par un service de mise en relation spécialisé dans la prise en charges des démarches administratives. Ce type de plateforme est extrêment efficace pour vous indiquer le fournisseur adapté à vos besoins, saura vous écouter, prendre en compte les bons paramètres et vous orienter. La prise en charge de la plus grande partie des modalités adminstratives, réduit votre transfert d’abonnement ou ouverture d’un compte chez l’un ou l’autre fournisseur à sa plus simple expression.

Voici deux liens qui vous permettrons de joindre ces services.

 

Nos client on été nombreux à nous demander des informations quant à la manière la plus rapide d’effectuer un transfert d’abonnement, une réouverture d’accès ou un raccordement au réseaux de gaz naturel, ou d’électricité lors de l’emménagement dans leur nouveau logement.

En tant que professionnels du bâtiment, et de l’efficacité énergétique, chez PS-Rénovation nous avons certainement un rôle à jouer dans le conseil en ce qui concerne la question de l’accès à l’énergie.

Nous avons donc investigué la question afin d’offrir à nos client un soutien sur un domaine aussi étendu que possible.

 

Il y a deux aspects à prendre en compte dans le choix de son futur abonnement.

D’une part il y a la consommation annuelle et la puissance maximale nécessaire, découlant du résultat d’une analyse, et/ou d’une simulation dans le cadre d’une analyse avant travaux, ou d’un audit. énergétique. Par exemple, la quantité d’énergie électrique nécessaire aux habitants d’un logement dans la période où le besoin est maximal sera déterminante dans le choix de la puissance du compteur électrique.

D’autre part il y a le choix du fournisseur, selon la puissance, l’emplacement géographique, les facilités administratives, la qualité du service-client, le niveau d’engagement éco-responsable, et bien entendu selon les tarifs pratiqués.

Nos 3 conseils

 

Conseil N°1 : Une bonne pratique dans le cas où vous envisagez des travaux, est de commander un audit énergétique à un expert en efficacité énergétique du bâtiment. Ayant formé du personnel à l’AFNOR, l’association française de normalisation, vous pouvez nous consulter pour obtenir une liste de références.

 

Conseil N°2 : Une alternative s’offre à vous lorsque votre prestataire du bâtiment est également qualifié RGE (Responsable Garant de l’Environnement) ; vous pouvez demander une analyse énergétique prévisionnelle avant-travaux en termes de puissance maximale et consommation annuelle. En effet, le professionnel du bâtiment, étant à même de vous orienter dans vos choix relatifs à une rénovation énergétique globale, ou dans des rénovations ciblées : changement d’équipement électriques et/ou thermiques (chauffage, refroidissement, eau chaude sanitaire, électroménager, domotique, …), pose d’isolants ou de nouveaux chassis, etc.

Vous pouvez aussi solliciter ces mêmes professionnels pour l’analyse énergétique prévisionnelle dans le cadre d’une demande de devis. Ils seront en mesure de vous donner un estimation précise de la puissance maximale et de la consommation annuelle de votre logement, pour un certain nombre de personnes et selon certaines hypothèses, avant travaux, et surtout en prévision, après les travaux.

Nous rédigerons prochainement une serie d’articles sur le sujet du bien-fondé de  l’analyse énergétique prévisionnelle avant travaux ou de l’audit énergétique.

 

Conseil N°3 :  PS-Rénovation s’est assuré de trouver un professionnel en mesure de résoudre les questions de choix de fournisseurs et de latence administrative. Une fois en possession des informations relatives à votre consommation prévisionnelle, il vous faudra passer à l’étape suivante : le raccordement au réseaux électriques et/ou de gaz.

Nous recommandons de passer par un service de mise en relation spécialisé dans la prise en charges des démarches administratives. Ce type de plateforme est extrêment efficace pour vous indiquer le fournisseur adapté à vos besoins, saura vous écouter, prendre en compte les bons paramètres et vous orienter. La prise en charge de la plus grande partie des modalités adminstratives, réduit votre transfert d’abonnement ou ouverture d’un compte chez l’un ou l’autre fournisseur à sa plus simple expression.

Voici deux liens qui vous permettrons de joindre ces services.

Découvrez nos articles… et suggérez le prochain sujet !

Nous avons pour but d’écrire un nouvel article par semaine.

Pour suggérer un sujet, ou poser les questions auxquelles nous répondrons dans un prochain article, écrivez-nous en commentant ou dans notre formulaire de contact !

 

Matériaux bio-sourcés et audit énergétique

Comment fonctionne un isolant écologique?

Les isolants écologiques agissent comme tout isolant, c’est-à-dire qu’ils limitent la déperdition d’énergie et les fuites de chaleur par les ponts thermiques tout en respectant l’environnement et en ayant une empreinte environnementale quasi inexistante contrairement aux isolants traditionnels.

Différents échantillons d’isolants bio-sourcés

 

Composition et caractéristiques

Il est important de savoir quelle est la composition des isolants écologiques. Ils sont principalement issus de végétaux et non pas de minéraux et de matières synthétiques.

Les isolations écologiques donc naturelles ont généralement un bon bilan écologique qui n’heurte pas à l’environnement. Les isolations naturelles sont conçues à base de matières premières renouvelables et recyclables.

Le procédé de fabrication de ces isolants émet peu de CO² et les matériaux naturels utilisés ne présentent qu’un faible impact sur la qualité de l’air intérieur, qui est donc bien plus pur à respirer.

Par ailleurs, les isolants écologiques assurent une perméabilité à la vapeur d’eau permettant ainsi aux parois de respirer (en évitant ainsi les sensations de murs froids ou humides) tout en offrant une bonne étanchéité à l’air, contrairement à leurs homologues non naturels.

Je pense savoir quel isolant utiliser…

Pour l’installation des isolants, vous pouvez avoir recours à nos services de pose et d’entretien d’isolants pour vous éviter de mauvaises surprises.

Même si les personnes les plus bricoleuses peuvent s’aventurer à faire la pose de leurs isolants naturels seuls, il est recommandé de faire le diagnostic de vos besoins et le choix de l’isolant avec un oeil expert pour éviter l’accumulation d’humidité dans les murs et assurer de l’étanchéité à l’air afin qu’il n’y ait pas de ponts thermiques et que l’isolation soit performante.

Chaque isolant doit être choisi par rapport à des besoins particuliers et une isolation propre à la pièce.

On retrouvera plusieurs matières souvent utilisées comme isolants écologiques et naturels :

  • Le chanvre est un matériau très polyvalent, mais à ne pas utiliser dans des milieux humides à moins d’opter pour de la laine de mouton pour faire barrage à l’humidité. A savoir, la laine de mouton est imputrescible et ininflammable. Cette laine peut absorber jusqu’à 30% de son poids d’humidité et la restituer lorsque l’air est plus sec.
  • La ouate et la laine de bois sont quant à elles des matières particulièrement performantes contre la chaleur.
  • Le liège très fin permet de ne pas prendre beaucoup d’espace dans les petits logements.

Thermographie d’une maison individuelle

L’audit énergétique, l’investissement le plus rentable en rénovation

Un audit énergétique permet au propriétaire avisé d’accéder à un bilan énergétique détaillé et complet, obtenu suite à une analyse minitieuse de la structure du bâtiment, la composition des parois, incluant les sols, plafonds et la toiture, mais aussi des équipements de chauffage, refroidissement, de production d’eau chaude sanitaire,…

Une fois l’audit effectué, le propriétaire se voit délivrer un rapport, et l’expert en efficacité énergétique ayant rédigé ce dernier présente son travail et ses conclusions.

S’en suit une discussion avec le propriétaire, et éventuellement le ou les professionnel(s) du bâtiment choisi(s), dont le but sera de préparer l’étape suivante : les travaux !

Etapes clefs d’un audit énergétique

Récapitulatif simplifié d’un audit énergétique d’une maison individuelle

Il s’agit d’une mission dont la méthodologie est prévue par une norme (EN-NF 162471 et 2, éditée par l’AFNOR) afin de garantir une fiabilité maximale des résultats de simulation, et des préconisations de l’auditeur.

Nous en arrivons donc au point de l’économie : c’est en ayant une idée précise de la situation actuelle du bâtiment, et en connaissant l’état de l’art de la construction et de la thermodynamique, armé de logiciels spécialisés et de… son expérience (!) que le professionnel est à même d’estimer les économies d’énergie correspondant aux différentes solutions préconisées.

Il n’est pas rare de diviser par 2, 3 ou 4 sa facture annuelle après les travaux!

Comment fonctionne un isolant écologique?

Les isolants écologiques agissent comme tout isolant, c’est-à-dire qu’ils limitent la déperdition d’énergie et les fuites de chaleur par les ponts thermiques tout en respectant l’environnement et en ayant une empreinte environnementale quasi inexistante contrairement aux isolants traditionnels.

Composition et caractéristiques

Il est important de savoir quelle est la composition des isolants écologiques. Ils sont principalement issus de végétaux et non pas de minéraux et de matières synthétiques.

Les isolations écologiques donc naturelles ont généralement un bon bilan écologique qui n’heurte pas à l’environnement. Les isolations naturelles sont conçues à base de matières premières renouvelables et recyclables.

Le procédé de fabrication de ces isolants émet peu de CO² et les matériaux naturels utilisés ne présentent qu’un faible impact sur la qualité de l’air intérieur, qui est donc bien plus pur à respirer.

Par ailleurs, les isolants écologiques assurent une perméabilité à la vapeur d’eau permettant ainsi aux parois de respirer (en évitant ainsi les sensations de murs froids ou humides) tout en offrant une bonne étanchéité à l’air, contrairement à leurs homologues non naturels.

Différents échantillons d’isolants bio-sourcés

 

Je pense savoir quel isolant utiliser…

Pour l’installation des isolants, vous pouvez avoir recours à nos services de pose et d’entretien d’isolants pour vous éviter de mauvaises surprises.

Même si les personnes les plus bricoleuses peuvent s’aventurer à faire la pose de leurs isolants naturels seuls, il est recommandé de faire le diagnostic de vos besoins et le choix de l’isolant avec un oeil expert pour éviter l’accumulation d’humidité dans les murs et assurer de l’étanchéité à l’air afin qu’il n’y ait pas de ponts thermiques et que l’isolation soit performante.

Chaque isolant doit être choisi par rapport à des besoins particuliers et une isolation propre à la pièce.

On retrouvera plusieurs matières souvent utilisées comme isolants écologiques et naturels :

  • Le chanvre est un matériau très polyvalent, mais à ne pas utiliser dans des milieux humides à moins d’opter pour de la laine de mouton pour faire barrage à l’humidité. A savoir, la laine de mouton est imputrescible et ininflammable. Cette laine peut absorber jusqu’à 30% de son poids d’humidité et la restituer lorsque l’air est plus sec.
  • La ouate et la laine de bois sont quant à elles des matières particulièrement performantes contre la chaleur.
  • Le liège très fin permet de ne pas prendre beaucoup d’espace dans les petits logements.

Culture de chanvre avant la récolte

 

Chaque isolant doit être choisi par rapport à des besoins particuliers et une isolation propre à la pièce. On retrouvera plusieurs matières souvent utilisées comme isolants écologiques et naturels :

  • Le chanvre est un matériau très polyvalent, mais à ne pas utiliser dans des milieux humides à moins d’opter pour de la laine de mouton pour faire barrage à l’humidité. A savoir, la laine de mouton est imputrescible et ininflammable. Cette laine peut absorber jusqu’à 30% de son poids d’humidité et la restituer lorsque l’air est plus sec.
  • La ouate et la laine de bois sont quant à elles des matières particulièrement performantes contre la chaleur.
  • Le liège très fin permet de ne pas prendre beaucoup d’espace dans les petits logements.

Thermographie d’une maison individuelle

 

L’audit énergétique, l’investissement le plus rentable en rénovation

Un audit énergétique permet au propriétaire avisé d’accéder à un bilan énergétique détaillé et complet, obtenu suite à une analyse minitieuse de la structure du bâtiment, la composition des parois, incluant les sols, plafonds et la toiture, mais aussi des équipements de chauffage, refroidissement, de production d’eau chaude sanitaire,…

Une fois l’audit effectué, le propriétaire se voit délivrer un rapport, et l’expert en efficacité énergétique ayant rédigé ce dernier présente son travail et ses conclusions.

S’en suit une discussion avec le propriétaire, et éventuellement le ou les professionnel(s) du bâtiment choisi(s), dont le but sera de préparer l’étape suivante : les travaux !

Etapes clefs d’un audit énergétique

 

Il s’agit d’une mission dont la méthodologie est prévue par une norme (EN-NF 162471 et 2, éditée par l’AFNOR) afin de garantir une fiabilité maximale des résultats de simulation, et des préconisations de l’auditeur.

Nous en arrivons donc au point de l’économie : c’est en ayant une idée précise de la situation actuelle du bâtiment, et en connaissant l’état de l’art de la construction et de la thermodynamique, armé de logiciels spécialisés et de… son expérience (!) que le professionnel est à même d’estimer les économies d’énergie correspondant aux différentes solutions préconisées.

Il n’est pas rare de diviser par 2, 3 ou 4 sa facture annuelle après les travaux!

Récapitulatif simplifié d’un audit énergétique d’une maison individuelle

Découvrez nos articles… et suggérez le prochain sujet !

Nous avons pour but d’écrire un nouvel article par semaine.

Pour suggérer un sujet, ou poser les questions auxquelles nous répondrons dans un prochain article, écrivez-nous en commentant ou dans notre formulaire de contact !